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544 datasets found

  • Couverture du sol selon classification OTEMO

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol...

    Last updated: January 1, 2026

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  • Toits des bâtiments

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Bâtiments souterrains

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Superstructures des toits des bâtiments

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Façade 3D du bâtiment

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal du...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Base 3D du bâtiment

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points fixes planimĂ©triques catĂ©gorie 3

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points limites territoriaux

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres...

    Last updated: October 29, 2025

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  • Points fixes planimĂ©triques radiĂ©s

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points limites

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points fixes altimĂ©triques catĂ©gories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont...

    Last updated: September 3, 2025

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  • Parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Last updated: January 10, 2026

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  • Points fixes planimĂ©triques catĂ©gories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Last updated: March 26, 2025

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  • Objets divers (polygones)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturages,...

    Last updated: January 9, 2026

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  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Last updated: January 9, 2026

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  • Nature du sol

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Marquises

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Last updated: January 10, 2026

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  • Bâtiments projetĂ©s

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Last updated: January 11, 2026

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