737 datasets found

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points limites territoriaux

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres...

    Last updated: October 29, 2025

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  • Points fixes planimétriques radiés

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points limites

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

    Last updated: January 11, 2026

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  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont...

    Last updated: September 3, 2025

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  • Parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Last updated: January 10, 2026

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  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Last updated: March 26, 2025

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  • Objets divers (polygones)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Last updated: January 9, 2026

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  • Nature du sol

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Marquises

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Last updated: January 10, 2026

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  • Bâtiments projetés

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Bâtiments spéciaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, par...

    Last updated: January 10, 2026

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  • Vergers et pépinières en production

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Vergers et pépinières en production

    Last updated: July 3, 2023

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  • Surface agricole utile (SAU) - OPD

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée...

    Last updated: December 13, 2025

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  • Périmètres drainés de la zone agricole

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...

    Last updated: September 11, 2025

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