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544 datasets found

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de dĂ©veloppement d'activitĂ©s mixtes

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les...

    Last updated: July 3, 2023

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Station de pompage

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre du...

    Last updated: March 17, 2025

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  • RDPPF - Distance par rapport Ă  la forĂȘt (lignes)

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    L'article 17 de la Loi fĂ©dĂ©rale sur les forĂȘts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations Ă  proximitĂ© de la forĂȘt peuvent ĂȘtre autorisĂ©es uniquement si...

    Last updated: January 9, 2026

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones d'affectation primaires

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmÚtres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - Distance par rapport Ă  la forĂȘt (polygones)

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    L'article 17 de la Loi fĂ©dĂ©rale sur les forĂȘts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations Ă  proximitĂ© de la forĂȘt peuvent ĂȘtre autorisĂ©es uniquement si...

    Last updated: January 9, 2026

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  • RDPPF - Zones de dĂ©veloppements

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmÚtres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - DegrĂ©s de sensibilitĂ© au bruit

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (DS)...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - Plans localisĂ©s de chemins pĂ©destres

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisation...

    Last updated: July 9, 2024

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - RĂ©seau secondaire

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des...

    Last updated: March 17, 2025

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  • RDPPF - PĂ©rimĂštres naturels protĂ©gĂ©s

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Last updated: December 3, 2025

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'Ă©coulement des eaux

    Canton of Geneva
    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à déterminer...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Plans localisĂ©s de quartier

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation de...

    Last updated: December 15, 2025

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en premiÚre priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologique...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones rĂ©servĂ©es

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La zone rĂ©servĂ©e dĂ©signe un territoire dans lequel des plans d'affectation doivent ĂȘtre Ă©laborĂ©s ou adaptĂ©s. La dĂ©cision de dĂ©limiter une zone rĂ©servĂ©e est prise par l'autoritĂ©...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Emprise des ouvrages de rĂ©tention des eaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualiser...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones de protection des eaux

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrages...

    Last updated: May 7, 2024

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  • RDPPF - Plans localisĂ©s agricoles

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmÚtres voués aux installations servant...

    Last updated: July 9, 2024

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  • RDPPF - Zones protĂ©gĂ©es

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Last updated: December 3, 2025

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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de dĂ©veloppement industriel

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de...

    Last updated: December 15, 2025

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