904 datasets found

  • REFPU cours d'eau (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matiÚre d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: December 21, 2025

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forĂȘt (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matiÚre d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: December 21, 2025

    • API
    • WFS
  • Refpu Coupe (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matiÚre d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: December 21, 2025

    • API
    • WFS
  • REFPU Cheminement adoptĂ© (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matiÚre d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: December 21, 2025

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  • RDPPF - Surfaces inconstructibles

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer le...

    Last updated: November 3, 2023

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    • WFS
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  • RDPPF - RĂšglements spĂ©ciaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les rÚglements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces rÚglements, approuvés par le Conseil...

    Last updated: December 3, 2025

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  • RDPPF - Limites statiques de la forĂȘt

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Limites de la forĂȘt fixĂ©es dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestiĂšre faisant foi juridiquement.

    Last updated: July 9, 2024

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  • RDPPF - Plans d'extraction des graviĂšres

    Canton of Geneva
    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de graviÚres qui sont conforment à la loi d'application de la loi...

    Last updated: August 29, 2025

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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de dĂ©veloppement d'activitĂ©s mixtes

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les...

    Last updated: July 3, 2023

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Station de pompage

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre du...

    Last updated: March 17, 2025

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  • RDPPF - Distance par rapport Ă  la forĂȘt (lignes)

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    L'article 17 de la Loi fĂ©dĂ©rale sur les forĂȘts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations Ă  proximitĂ© de la forĂȘt peuvent ĂȘtre autorisĂ©es uniquement si...

    Last updated: January 9, 2026

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones d'affectation primaires

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmÚtres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - Distance par rapport Ă  la forĂȘt (polygones)

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    L'article 17 de la Loi fĂ©dĂ©rale sur les forĂȘts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations Ă  proximitĂ© de la forĂȘt peuvent ĂȘtre autorisĂ©es uniquement si...

    Last updated: January 9, 2026

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    • WFS
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  • RDPPF - Zones de dĂ©veloppements

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmÚtres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - DegrĂ©s de sensibilitĂ© au bruit

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (DS)...

    Last updated: January 8, 2026

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  • RDPPF - Plans localisĂ©s de chemins pĂ©destres

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisation...

    Last updated: July 9, 2024

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    • WFS
    • SERVICE
  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - RĂ©seau secondaire

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des...

    Last updated: March 17, 2025

    • API
    • WFS
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  • RDPPF - PĂ©rimĂštres naturels protĂ©gĂ©s

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Last updated: December 3, 2025

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    • WFS
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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'Ă©coulement des eaux

    Canton of Geneva
    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à déterminer...

    Last updated: January 5, 2026

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