Last updated
August 31, 2025
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Organization
Canton of Geneva

Description

Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire. - Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole. - Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

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Additional information

Identifier
GOL_GRAVIERE_EXPLOITATION@canton-geneve
Issued date
August 31, 2025
Modified date
August 31, 2025
Conforms to
-
Publisher
Service de géologie, sols et déchets
Contact points
jacques.martelain@etat.ge.ch
Languages
Language independent
Further information
geocat.ch permalink
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Documentation
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Temporal coverage
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Spatial coverage
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Update interval
Irregular
Metadata Access
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