- Dernière mise à jour
- 2 février 2016
- Conditions d'utilisation
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- Organisation
- SITG - Système d'information du territoire à Genève
- Catégories
- Population et société, Régions et villes, Environnement
Description
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de façon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Ressources
- SERVICE CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL
Informations complémentaires
- Identifier
- GROUPE_CADASTRE_TECHNIQUE_SOUS_SOl@sitg-systeme-dinformation-du-territoire-a-geneve
- Date de publication
- 2 février 2016
- Date de modification
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- Editeur
- Etat de Genève - DIT - Direction de l'information du territoire
- Points de contact
- Vincent Galley
- Langues
- Français
- Informations complémentaires
- Direction de l'information du terriroire
- Landing page
- http://ge.ch/sitg/sitg_catalog/geodataid/6435
- Documentation
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- Couverture temporelle
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- Couverture spatiale
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- Intervalle d'actualisation
- Continuel
- Accès aux métadonnées
- API (JSON) Télécharger XML
