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904 datasets found

  • Domaine routier - Par revĂŞtement niveau du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: January 11, 2026

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    • WFS
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  • Adresses gĂ©orĂ©fĂ©rencĂ©es Ă  l'entrĂ©e du bâtiment

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle central...

    Last updated: January 11, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Domaine routier - Par revĂŞtement niveau I au-dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: November 23, 2025

    • API
    • WFS
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  • Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2006...

    Last updated: January 11, 2026

    • API
    • WFS
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  • Bâtiments hors-sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

    Last updated: January 11, 2026

    • API
    • WFS
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  • Domaine routier - Par revĂŞtement niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

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  • Zones d'Ă©limination prĂ©ventives cotoneasters - Feu bactĂ©rien

    Canton of Geneva
    Health, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    ZONES D'ELIMINATION PREVENTIVES DES COTONEASTERS TRES SENSIBLES AU FEU BACTERIEN Le feu bactérien est une maladie bactérienne (Erwinia amylovora, organisme de quarantaine)...

    Last updated: July 3, 2023

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    • WFS
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  • Domaine routier - Par revĂŞtement niveau II au-dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
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  • Domaine routier - Par objet niveau II au dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Domaine routier - Par objet niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

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  • Domaine routier - AgrĂ©gation des 5 niveaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol -...

    Last updated: January 11, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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    • WFS
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  • Historique des droits distincts permanents

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par...

    Last updated: December 13, 2025

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  • Points fixes altimĂ©triques catĂ©gorie 3

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 3 (PFA3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, généralement par des repères...

    Last updated: August 13, 2025

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  • Points particuliers

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés

    Last updated: January 11, 2026

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  • Plans registre foncier

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Piscines

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...

    Last updated: January 10, 2026

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  • Cadrage des anciennes photos aĂ©riennes

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Cadrages des anciennes photos aériennes couvrant les années: 1937 - 1946 - 1954 - 1957 - 1959 - 1963 - 1968 - 1969 - 1972 - 1983 - 1986 - 1991 - 1992 - 1996 Les données décrites...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • DĂ©limitation cantonale

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    DELIMITATION CANTONALE GENEVOISE Données administratives délimitant le territoire cantonal et regroupant sous une seule classe d'objet à la fois les limites nationales et...

    Last updated: December 6, 2025

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  • Domaine routier - Par revĂŞtement niveau II en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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