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904 datasets found

  • RDPPF - Plans localisĂ©s de quartier

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation de...

    Last updated: December 15, 2025

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en premiÚre priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologique...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones rĂ©servĂ©es

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La zone rĂ©servĂ©e dĂ©signe un territoire dans lequel des plans d'affectation doivent ĂȘtre Ă©laborĂ©s ou adaptĂ©s. La dĂ©cision de dĂ©limiter une zone rĂ©servĂ©e est prise par l'autoritĂ©...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Emprise des ouvrages de rĂ©tention des eaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualiser...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RDPPF - Zones de protection des eaux

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrages...

    Last updated: May 7, 2024

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  • RDPPF - Plans localisĂ©s agricoles

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmÚtres voués aux installations servant...

    Last updated: July 9, 2024

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  • RDPPF - Zones protĂ©gĂ©es

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Last updated: December 3, 2025

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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de dĂ©veloppement industriel

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de...

    Last updated: December 15, 2025

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usĂ©es. Un bassin de rĂ©tention d'eaux pluviales a pour but d'Ă©crĂȘter les dĂ©bits entrant dans celui-ci, soit...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Station de pompage

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Une station de pompage permet de d'Ă©lever les eaux d'un niveau Ă  un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...

    Last updated: January 5, 2026

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Bassins versants

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'est...

    Last updated: March 17, 2025

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Ouvrages spĂ©ciaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein,...

    Last updated: March 17, 2025

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Ouvrages de traitement

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les ouvrages de traitement de la géoschématique de l'assainissement représentent les stations d'épuration des eaux usées (STEP), publiques ou privées. La précision géométrique...

    Last updated: March 17, 2025

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  • RDPPF - Plans de site

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les plans de site sont visĂ©s par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 juin 1976 (LPMNS). Le Conseil d'État peut...

    Last updated: December 3, 2025

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  • RDPPF - Plan d'utilisation du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    La Ville de GenÚve dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximité...

    Last updated: December 15, 2025

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  • RDPPF - Cadastre des sites polluĂ©s

    Canton of Geneva
    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont...

    Last updated: September 19, 2025

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - RĂ©seau primaire

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...

    Last updated: March 17, 2025

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  • GĂ©oschĂ©matique de l'assainissement - Points de rejet

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision...

    Last updated: March 17, 2025

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Point de rejet

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les points de rejet sont des ouvrages de restitution des eaux pluviales dans le milieu naturel. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainissement des...

    Last updated: January 5, 2026

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  • RĂ©seau d'assainissement des eaux - Point de raccordement

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font également...

    Last updated: January 5, 2026

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