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Régions et villes

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  • Périmètre d'entretien RN et propriété Confédération

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement, Transports

    PERIMETRE D'ENTRETIEN DES ROUTES NATIONALES ET PROPRIETE DE LA CONFEDERATION Les parcelles des axes routiers faisant partie du périmètre d'entretien des routes nationales et...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Zones franches

    Canton de Genève
    Régions et villes, Économie et finances

    Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la carte...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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    • WFS
    • SERVICE

  • Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction,...

    Dernière mise à jour: 14 novembre 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction,...

    Dernière mise à jour: 8 novembre 2025

    • API
    • WFS
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  • Secteurs à assainir selon PAB

    Canton de Genève
    Régions et villes, Transports

    Secteurs identifiés à assainir dans le cadre des études d'assainissement du bruit routier.

    Dernière mise à jour: 5 février 2024

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  • Œuvres d'art dans l'espace public

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Cartographie des œuvres d'art dans l'espace public qui appartiennent au Fonds cantonal d'art contemporain (FCAC) et se trouvent sur le territoire cantonal, à l'extérieur dans...

    Dernière mise à jour: 16 juillet 2025

    • API
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  • Droits distincts permanents

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

    • API
    • WFS
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  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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    • WFS
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  • Domaine routier - Par revêtement niveau I au-dessus du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2025

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    • WFS
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  • Zones d'élimination préventives cotoneasters - Feu bactérien

    Canton de Genève
    Santé, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    ZONES D'ELIMINATION PREVENTIVES DES COTONEASTERS TRES SENSIBLES AU FEU BACTERIEN Le feu bactérien est une maladie bactérienne (Erwinia amylovora, organisme de quarantaine)...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Domaine routier - Par objet niveau I en dessous du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 26 octobre 2025

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  • Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Points fixes altimétriques catégorie 3

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 3 (PFA3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, généralement par des repères...

    Dernière mise à jour: 13 août 2025

    • API
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  • Domaine routier - Par revêtement niveau II en dessous du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Points fixes planimétriques radiés

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points limites

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Dernière mise à jour: 26 mars 2025

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  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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  • Marquises

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

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  • Périmètres drainés de la zone agricole

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...

    Dernière mise à jour: 11 septembre 2025

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