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36 jeux de données trouvés

  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 23 février 2024

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  • Carte synoptique des zones 1:25'000

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par...

    Dernière mise à jour: 4 janvier 2024

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  • Zones de protection des eaux souterraines

    Canton du Valais - CC GEO
    Régions et villes, Environnement

    Les zones de protection des eaux souterraines visent à protéger les captages et les eaux souterraines avant leur utilisation comme eau potable. Elles constituent un élément central...

    Dernière mise à jour: 7 décembre 2023

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  • Périmètres de protection des eaux souterraines

    Canton du Valais - CC GEO
    Régions et villes, Environnement

    Les périmètres de protection des eaux souterraines servent à protéger les eaux souterraines sur une certaine surface, en vue d’une utilisation future (exploitation ou alimentation...

    Dernière mise à jour: 7 décembre 2023

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  • Secteurs de protection des eaux Ao

    Canton du Valais - CC GEO
    Régions et villes, Environnement

    Les secteurs Ao sont délimités pour protéger des eaux superficielles lorsqu’elles sont utilisées pour l'alimentation en eau potable ou lorsqu’elles alimentent indirectement des...

    Dernière mise à jour: 7 décembre 2023

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  • Secteurs de protection des eaux Au

    Canton du Valais - CC GEO
    Régions et villes, Environnement

    Les secteurs Au de protection des eaux servent à la protection générale des eaux souterraines, aussi bien sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif. Ils comprennent les...

    Dernière mise à jour: 5 janvier 2023

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  • Nutzungsplanung (Gemeinde Riehen)

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
    Régions et villes, Environnement

    Der Zonenplan legt Ort, Art und Mass der Bodennutzung für ein bestimmtes Gebiet parzellenscharf und grundeigentümerverbindlich fest. Zonenplan Riehen gemäss Beschluss des Riehener...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Lärmempfindlichkeitsstufen (in Nutzungszonen) (Gemeinde Riehen)

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
    Régions et villes, Environnement

    Lärmempfindlichkeitsstufenplan (LESP). Die Lärmempfindlichkeitsstufenpläne ordnen den entsprechenden Nutzungszonen die Lärmempfindlichkeitsstufe parzellenscharf zu.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Planungszonen (Gemeinde Riehen)

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
    Régions et villes, Environnement

    Der Gemeinderat Riehen kann Planungszonen bestimmen. Sie werden auch durch öffentliche Auflage der Entwürfe von Nutzungsplänen begründet.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Bebauungspläne Stadt Basel

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
    Régions et villes, Environnement

    Die Bebauungspläne gewährleisten in einem begrenzten Gebiet eine bessere Bebauung als die baurechtliche Grundordnung. Sie gehen allgemeinen Regelungen vor. Allgemeine Hinweise...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Bebauungspläne (Gemeinde Bettingen)

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
    Régions et villes, Environnement

    Die Bebauungspläne gewährleisten in einem begrenzten Gebiet eine bessere Bebauung als die baurechtliche Grundordnung. Sie gehen allgemeinen Regelungen vor. Allgemeine Hinweise...

    Dernière mise à jour: 3 septembre 2019

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  • Développement territorial et cadastre foncier 07 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones réservées * Limites...

    Dernière mise à jour: 23 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à...

    Dernière mise à jour: 4 janvier 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

    Dernière mise à jour: 20 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 05 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Catégories des propriétés...

    Dernière mise à jour: 25 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

    Dernière mise à jour: 20 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 05 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
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    Dernière mise à jour: 25 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 07 (WFS)

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    Dernière mise à jour: 23 février 2024

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  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
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    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à...

    Dernière mise à jour: 4 janvier 2024

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF)...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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