6 jeux de données trouvés

  • Limites politiques et administratives 04 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régionales...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2024

    • WMS
    • SERVICE
    • protection-de-la-nature
    • legislation-en-matiere-de-preservation-de-la-nature
    • contentieux
    • frontiere-infranationale
    • corps-executif
    • tribunal
    • loi-sur-la-peche
    • densite-de-population
    • jeunesse
    • region
    • etablissement-scolaire
    • service-social
    • centre-dinformation
    • controle-reglementaire
    • registre-foncier
    • planification-de-lespace-physique
    • population
    • limite-administrative
    • procedure-judiciaire
    • formation-professionnelle
    • commune
    • trafic
    • planification-regionale
    • reglement-regional
    • bordure
    • peche-general
    • parquet
    • cour-administrative
  • Limites politiques et administratives 04 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régionales...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2024

    • WFS
    • SERVICE
    • protection-de-la-nature
    • legislation-en-matiere-de-preservation-de-la-nature
    • contentieux
    • frontiere-infranationale
    • corps-executif
    • tribunal
    • loi-sur-la-peche
    • densite-de-population
    • jeunesse
    • region
    • etablissement-scolaire
    • service-social
    • centre-dinformation
    • controle-reglementaire
    • registre-foncier
    • planification-de-lespace-physique
    • population
    • limite-administrative
    • procedure-judiciaire
    • formation-professionnelle
    • commune
    • trafic
    • planification-regionale
    • reglement-regional
    • bordure
    • peche-general
    • parquet
    • cour-administrative
  • Autorités régionales de conciliation

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
    • contentieux
    • corps-executif
    • controle-reglementaire
    • procedure-judiciaire
  • Inspections scolaires régionales

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolaire...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
    • etablissement-scolaire
    • controle-reglementaire
  • Autorités régionales de conciliation

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2020

    • ZIP
    • corps-executif
    • contentieux
    • procedure-judiciaire
    • controle-reglementaire
  • Inspections scolaires régionales

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolaire...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2020

    • ZIP
    • etablissement-scolaire
    • controle-reglementaire