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  • Points limites

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont...

    Dernière mise à jour: 3 septembre 2025

    • API
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  • Parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

    • API
    • WFS
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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

    • API
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  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Dernière mise à jour: 26 mars 2025

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  • Objets divers (polygones)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturages,...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

    • SERVICE

  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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  • Nature du sol

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Marquises

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

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  • Bâtiments projetés

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Bâtiments spéciaux

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, par...

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

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  • Vergers et pépinières en production

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Vergers et pépinières en production

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Surface agricole utile (SAU) - OPD

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée...

    Dernière mise à jour: 13 décembre 2025

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