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  • REFPU cours d'eau (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • Refpu Coupe (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • REFPU Cheminement adopté (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • RDPPF - Surfaces inconstructibles

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer le...

    Dernière mise à jour: 3 novembre 2023

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  • RDPPF - Règlements spéciaux

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil...

    Dernière mise à jour: 3 décembre 2025

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  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

    Dernière mise à jour: 9 juillet 2024

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  • RDPPF - Plans d'extraction des gravières

    Canton de Genève
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la loi...

    Dernière mise à jour: 29 août 2025

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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre du...

    Dernière mise à jour: 17 mars 2025

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  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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  • Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin...

    Dernière mise à jour: 5 janvier 2026

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  • RDPPF - Zones d'affectation primaires

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Dernière mise à jour: 8 janvier 2026

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  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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    • WFS
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  • RDPPF - Zones de développements

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Dernière mise à jour: 8 janvier 2026

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  • RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (DS)...

    Dernière mise à jour: 8 janvier 2026

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  • RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisation...

    Dernière mise à jour: 9 juillet 2024

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  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des...

    Dernière mise à jour: 17 mars 2025

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  • RDPPF - Périmètres naturels protégés

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Dernière mise à jour: 3 décembre 2025

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  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux

    Canton de Genève
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à déterminer...

    Dernière mise à jour: 5 janvier 2026

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