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  • Réseaux thermiques (chauffage de proximité, chauffage et froid à distance)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    On entend par réseaux thermiques (y compris chauffage de proximité, chauffage et froid à distance) une infrastructure qui approvisionne en énergie thermique plusieurs bâtiments se...

    Dernière mise à jour: 28 février 2024

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  • Réseaux thermiques: demande concernant les bâtiments d'habitation ou administratifs

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2013

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  • Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles...

    Dernière mise à jour: 8 septembre 2011

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  • Réseaux thermiques: demande concernant l'industrie

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2013

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  • Usines d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'incinération des ordures ménagères désigne l'incinération de la part combustible des déchets afin de réduire leur volume tout en tirant profit de l'énergie ainsi obtenue.En 2017,...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2022

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  • Ouvrages d’accumulation sous la surveillance de la Confédération

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le jeu de géodonnées de base contient des informations fondamentales sur les ouvrages d’accumulation suisses placés sous la surveillance directe de la Confédération. Il fournit des...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Installations éoliennes

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite...

    Dernière mise à jour: 26 février 2024

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  • Sites 2000 watts

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le label «Sites 2000 watts» récompense des quartiers qui adoptent un comportement conforme aux principes du développement durable en matière de ressources utilisées pour la...

    Dernière mise à jour: 28 février 2024

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable: immeubles locatifs avec plus de 6 unités d'habitation

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments et d'appartements utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à...

    Dernière mise à jour: 13 décembre 2022

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  • Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports

    À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de...

    Dernière mise à jour: 29 février 2024

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  • Projets pilotes et de démonstration actuels de l'Office fédéral de l'énergie

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'Office fédéral de l'énergie (OFEN) encourage le développement et l'expérimentation de nouvelles technologies, solutions et approches dans les domaines de l'utilisation économe et...

    Dernière mise à jour: 28 février 2024

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  • Grandes installations photovoltaïques en Suisse

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations photovoltaïques de haute altitude peuvent produire plus d'électricité par kilowatt de puissance installée et, selon l'emplacement et l'orientation, pendant le...

    Dernière mise à jour: 27 février 2024

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  • Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Régions et villes, Environnement

    La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du...

    Dernière mise à jour: 22 février 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 30 juin 2022

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable: maisons individuelles et immeubles locatifs jusqu'à 6 unités d'habitation

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à l'électricité sont informés...

    Dernière mise à jour: 1 mars 2024

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