544 jeux de données trouvés

  • Couverture du sol selon classification OTEMO

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2026

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  • Toits des bâtiments

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Bâtiments souterrains

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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    • WFS
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  • Superstructures des toits des bâtiments

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Façade 3D du bâtiment

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal du...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Base 3D du bâtiment

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points limites territoriaux

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres...

    Dernière mise à jour: 29 octobre 2025

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  • Points fixes planimétriques radiés

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points limites

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont...

    Dernière mise à jour: 3 septembre 2025

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  • Parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

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  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Dernière mise à jour: 26 mars 2025

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  • Objets divers (polygones)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturages,...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Dernière mise à jour: 9 janvier 2026

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  • Nature du sol

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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  • Marquises

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Dernière mise à jour: 10 janvier 2026

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  • Bâtiments projetés

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2026

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