4 jeux de données trouvés

  • Plan sectoriel Asile (PSA)

    Secrétariat d'État aux migrations SEM
    Régions et villes, Environnement

    Par l'élaboration du plan sectoriel Asile (PSA), le Secrétariat d'État aux migrations assure, dans les grandes lignes, la planification et la coordination des centres fédéraux pour...

    Dernière mise à jour: 9 juillet 2020

    • SERVICE
    • WMS
    • API
    • HTML
    • ZIP
    • autorite-federale
    • plan-sectoriel
    • geodonnees-de-base
    • planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation
    • ifdg-linfrastructure-federale-de-donnees-geographiques
  • Plan sectoriel Asile (PSA) - consultations

    Secrétariat d'État aux migrations SEM
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel Asile (PSA), avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19 OAT, en cours ou...

    Dernière mise à jour: 19 septembre 2017

    • SERVICE
    • API
    • WMS
    • autorite-federale
    • geodonnees-de-base
    • plan-sectoriel
    • planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation
    • ifdg-linfrastructure-federale-de-donnees-geographiques
  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

    • SERVICE
    • HTML
    • WMS
    • API
    • ZIP
    • GPKG
    • aerodrome
    • planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation
    • geodonnees-de-base
    • navigation-aerienne
    • plan-sectoriel
    • navigation-aerienne-civile
    • aeroport
    • trafic-aerien
    • reseaux-de-transport
    • ifdg-linfrastructure-federale-de-donnees-geographiques
  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

    • SERVICE
    • HTML
    • WMS
    • API
    • ZIP
    • GPKG
    • aerodrome
    • planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation
    • geodonnees-de-base
    • navigation-aerienne
    • plan-sectoriel
    • navigation-aerienne-civile
    • aeroport
    • trafic-aerien
    • reseaux-de-transport
    • ifdg-linfrastructure-federale-de-donnees-geographiques