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  • Terrains en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Cadastre de bruit des installations ferroviaires - immissions et murs antibruit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Die zulässigen Immissionen Lr,e in [dB(A)] wurden vom BAV in...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - murs antibruit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire Les murs antibruit construits permettent de réduire les immissions. Leur effet est pris en compte...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs - domaine des installations ferroviaires

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La construction...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2018

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastre de bruit des installations ferroviaires - émissions

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles nuit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e in [dB(A)] ont été consignées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives nuit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consignées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives, journée

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées nocturnes

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    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Emetteurs de radio et de télévision suisses

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Localisation et visualisation des stations de radio et télévision (OUC, DAB+, TV, TNT). Affichage avec indication de la position, de la puissance d'émission ainsi que des...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Représentation des emplacements des stations de téléphonie mobile.
    <a...

    Dernière mise à jour: 13 mars 2024

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  • Répertoire officiel des localités avec le code postal et le périmètre

    Liip
    Régions et villes, Environnement

    L’article 24 de l’ordonnance sur les noms géographiques (ONGéo) confie à l’Office fédéral de topographie swisstopo la tâche d’établir, de gérer et de publier le nouveau répertoire...

    Dernière mise à jour: 28 février 2022

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  • Inventaire des biens culturels d'importance nationale

    Office fédéral de la protection de la population OFPP
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Dans la version 2021 de l'Inventaire, les biens culturels d'importance nationale représentent environ 3400 objets (bâtiments, collections dans les musées, archives et bibliothèques...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2021

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