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62 jeux de données trouvés

  • Cadastre RDPPF du canton de Berne (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service offre des informations sur les thèmes du Cadastre des restrictions de droit public à la propriété (cadastre RDPPF). Le cadastre RDPPF dresse l’inventaire des principales...

    Dernière mise à jour: 28 février 2024

    • WMS
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    • aeroport
    • monument-naturel
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    • planification-de-lespace-physique
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    • planification-regionale
    • reserve
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    • transport-en-commun
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    • amenagement-du-territoire
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    • amenagement-du-territoire
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    • protection-des-reserves-deau-souterraines
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    • reserve-forestiere
    • planification

  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

    Dernière mise à jour: 25 février 2024

    • ZIP
    • batiment
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre
    • nomenclature

  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires...

    Dernière mise à jour: 1 février 2024

    • WFS
    • WMS
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    • charge-de-polluant
    • cadastre
    • dechets

  • Approvisionnement, élimination et communication 01 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte *...

    Dernière mise à jour: 4 janvier 2024

    • WMS
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    • stockage-denergie
    • alimentation-en-eau
    • approvisionnement-en-energie
    • gaz-naturel
    • eau-substance
    • deversement-des-eaux-usees
    • energie-geothermique
    • alimentation-en-gaz
    • aquifere
    • approvisionnement-en-electricite
    • eau-usee
    • energie
    • cadastre
    • puisage-des-eaux-souterraines
    • ligne-a-haute-tension
    • eaux-souterraines
    • protection-des-reserves-deau-souterraines

  • Cadastre des zones de desserte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2023

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
    • approvisionnement-en-energie
    • approvisionnement-en-electricite
    • cadastre
    • ligne-a-haute-tension

  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature 02 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des sites pollués (CSP)...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2023

    • WFS
    • SERVICE
    • charge-de-polluant
    • chimie
    • cadastre
    • risque
    • environnement
    • dechets

  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL

    SITG - Système d'information du territoire à Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction,...

    Dernière mise à jour: 2 février 2016

    • SERVICE
    • cadastre
    • reseau
    • sols

  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du...

    Dernière mise à jour: 3 mai 2020

    • ZIP
    • batiment
    • cadastre
    • cadastre
    • droit-de-propriete

  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2020

    • ZIP
    • limite-administrative
    • cadastre

  • Catégories des propriétés foncières

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois...

    Dernière mise à jour: 27 mars 2020

    • ZIP
    • cadastre
    • droit-de-propriete

  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 28 avril 2020

    • ZIP
    • planification
    • cadastre

  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2019

    • ZIP
    • rotation-des-cultures
    • cadastre
    • paysage-cultive

  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait...

    Dernière mise à jour: 28 avril 2020

    • ZIP
    • cadastre
    • cadastre
    • droit-de-propriete

  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public à...

    Dernière mise à jour: 24 mars 2020

    • ZIP
    • cadastre
    • amenagement-du-territoire
    • propriete

  • Arrondissements du registre foncier 1:5'000

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2020

    • ZIP
    • bordure
    • cadastre
    • limite-administrative

  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF

    Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou...

    Dernière mise à jour: 6 avril 2020

    • ZIP
    • charge-de-polluant
    • cadastre
    • dechets

  • Plans d'affectation cantonales - Plan de quartier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF

    L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de...

    Dernière mise à jour: 14 janvier 2020

    • ZIP
    • planification-de-lespace-physique
    • cadastre

  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 mars 2020

    • ZIP
    • cadastre

  • PLAN CADASTRAL

    SITG - Système d'information du territoire à Genève
    Régions et villes, Environnement

    Ensemble des géodonnées constituant le plan cadastral officiel: parcelles, bâtiments, couverture du sol, points de mensuration, adresses, nomenclature, cadastre technique du...

    Dernière mise à jour: 2 février 2016

    • SERVICE
    • cadastre
    • geodonnee
    • mensuration

  • Amtliche Vermessung (AV)

    Canton de Thurgovie
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Vektordaten der Amtlichen Vermessung (AV) des Kantons Thurgau

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2006

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