Réinitialiser la recherche Search Filter Données Liées (Linked Data) Données Liées (Linked Data) Il n'y a pas de Données Liées (Linked Data) correspondant à cette recherche. Catégories Catégories Environnement 3 Régions et villes 3 Mots-clés Mots-clés bordure 3 registre-foncier 3 commune 1 limite-administrative 1 Organisations Organisations Office de l'information géographique du canton de Berne 3 Entités politique Entités politique Canton 3 Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation 3 Formats Formats WFS 3 WMS 3 ZIP 3 3 jeux de données trouvés Trier par Pertinence Dernières données modifiées Dernières métadonnées modifiées Nom croissant Nom décroissant Arrondissements du registre foncier Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000. Dernière mise à jour: 1 janvier 2024 WFS WMS ZIP registre-foncier limite-administrative bordure Arrondissements du registre foncier généralisés Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont... Dernière mise à jour: 1 janvier 2024 WFS WMS ZIP registre-foncier commune bordure Bureaux du registre foncier Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5... Dernière mise à jour: 1 janvier 2024 WFS WMS ZIP registre-foncier bordure