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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautique...

    Dernière mise à jour: 26 septembre 2011

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Zones construites aux termes du droit aérien suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 63...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse - obstacles d'aerodrome < 25 / 60 m

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Ici sont représentés les obstacles liés à la sécurité aux alentours des aérodromes avec une hauteur inférieure à 25 mètres dans des zones non-construites ou inférieure à 60 mètres...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

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  • SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment)...

    Dernière mise à jour: 28 juin 2023

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  • Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement désignés se situant à plus de 1100 m d'altitude

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles sont...

    Dernière mise à jour: 23 mars 2023

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  • Aérodromes civils et militaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...

    Dernière mise à jour: 23 mars 2023

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  • Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

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    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Santé, Justice, système juridique et sécurité publique, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances

    Hier können Sie nach sämtlichen Medienmitteilungen des Kantons Basel-Stadt suchen, vom 6.12.1994 bis heute.

    Dernière mise à jour: 6 décembre 1994

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  • PDF-Publikationen Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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    Hier können Sie nach sämtlichen PDF-Publikationen des Kantons Basel-Stadt suchen, von Januar 2000 bis heute - alle Themen, alle Herausgeber.

    Dernière mise à jour: 29 juin 2016

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  • PDF-Publikationen Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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  • Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

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    Dernière mise à jour: 6 décembre 1994

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  • PDF-Publikationen Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

    Canton de Bâle-Ville et Ville de Bâle
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    Dernière mise à jour: 22 mars 2018

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  • Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

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    Dernière mise à jour: 6 décembre 1994

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  • Regierungsratsgeschäfte Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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    Hier finden Sie alle zur Veröffentlichung bestimmten Geschäfte des Regierungsrats ab 2000 bis heute: Beschlüsse, Berichte, Vernehmlassungen und Stellungnahmen.

    Dernière mise à jour: 2 janvier 2000

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  • PDF-Publikationen Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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    Dernière mise à jour: 29 juin 2016

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  • Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

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  • Regierungsratsgeschäfte Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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    Hier finden Sie alle zur Veröffentlichung bestimmten Geschäfte des Regierungsrats ab 2000 bis heute: Beschlüsse, Berichte, Vernehmlassungen und Stellungnahmen.

    Dernière mise à jour: 2 janvier 2000

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  • Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

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  • Regierungsratsgeschäfte Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

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