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  • Inventaire fédéral des zones alluviales d'importance nationale - Annexe 2

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    On entend par zones alluviales les zones inondables en bordure de lacs et cours d'eaux, ces zones constituant des biotopes naturels. En mai 1981, le mandat d'établir l'inventaire...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2017

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  • Carte hydrogéologique de la Suisse 1:100000

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Publiée par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV), office compétent du Service géologique national pour l’hydrogéologie.La carte hydrogéologique 1:100 000 présente le sous-sol...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2014

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  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau (Convention de Ramsar)

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Pour protéger les zones humides, particulièrement comme habitats de la sauvagine, une convention d’importance internationale a été signée dans la ville iranienne de Ramsar en 1971....

    Dernière mise à jour: 2 février 2005

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  • Plantes exotiques envahissantes - Carte de distribution potentiel Laurier-cerise

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Le set « plantes exotiques envahissantes » contient les cartes de distribution potentielle pour 56 plantes exotiques envahissantes en Suisse et répertoriées dans la Liste Noire et...

    Dernière mise à jour: 2 avril 2015

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Arrêts des transports publics

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurante...

    Dernière mise à jour: 12 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à...

    Dernière mise à jour: 30 mai 2013

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - murs antibruit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire Les murs antibruit construits permettent de réduire les immissions. Leur effet est pris en compte...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs - domaine des installations ferroviaires

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La construction...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2018

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles nuit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e in [dB(A)] ont été consignées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement des...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives nuit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consignées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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