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  • MNA Exposition 2005 (Pixel 2.0 m)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le MNT "EXPOSITION" est un produit qui informe sur la direction horizontale de la pente du terrain. Il est généré à partir du MNT, la direction est donnée en degrés depuis la...

    Dernière mise à jour:

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    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)

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  • REFPU Cours d'eau adopté (surface)

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • REFPU distance limite forêt (ligne)

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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    Dernière mise à jour: 21 décembre 2025

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  • RDPPF - Surfaces inconstructibles

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer le...

    Dernière mise à jour: 3 novembre 2023

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  • RDPPF - Règlements spéciaux

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil...

    Dernière mise à jour: 3 décembre 2025

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  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

    Dernière mise à jour: 9 juillet 2024

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