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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à...

    Dernière mise à jour: 30 mai 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base

    Office fédéral des transports OFT

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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