Données

Mensuration officielle simplifiée

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

Plans d'affectation communaux

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

Numéros de parcelles

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

Carte synoptique des zones 1:25'000

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par...

Etat actuel de la mensuration officielle

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

Vignobles

Office de l'information géographique du canton de Berne
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

Le géoproduit contient le cadastre viticole et les vignobles en terrasses.

État d'une commune dans le cadastre RDPPF

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF)...

Catégories des propriétés foncières

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois...

GRUDA MO Export

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

Cadastre des sites pollués (CSP)

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires...

Cadastre des zones de desserte

Office de l'information géographique du canton de Berne
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

GRUDA MO Export

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du...

Bureaux du registre foncier

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5...

Catégories des propriétés foncières

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois...

Mensuration officielle simplifiée

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

Surfaces d'assolement du canton de Berne

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

Numéros de parcelles

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait...

État d'une commune dans le cadastre RDPPF

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public à...

Arrondissements du registre foncier 1:5'000

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

Cadastre des sites pollués (CSP)

Office de l'information géographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement

Thème du cadastre RDPPF

Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou...